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Marques déposées par l'association étrangère CERAFEL
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EGERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EGERIE
CERAFEL, Association de droit français règie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
4230915
Date de dépôt :
03/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2025
EGERIE de CERAFEL

Présentation de la marque EGERIE

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2015 par l'association étrangère CERAFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est l'association étrangère CERAFEL domicilié(e) 8 rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - Saint-Martin-Des-Champs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Nadège PARFAIT domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque EGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EGERIE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.

CERAFEL a également déposé les autres marques suivantes : GUME , FASTOCHE , BRICOLO , DYNAMINE LA CAROTTE , CHOUCHOU LE CHOU-FLEUR , MELIE LA SALADE , CARLATE LA TOMATE , Échalotes Traditionnelles , PRUNETTE , LA ROUTE DES PRINCES


CERAFEL, Association de droit français règie par la loi de 1901 - 8 rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - Saint-Martin-Des-Champs - France


CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Nadège PARFAIT - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats préparés à base de fruits et/ou légumes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais ; plantes et plants ; semences (graines).