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Marques déposées par l'association loi 1901 CERAFEL
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ECHALOTES DE TRADITION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECHALOTES DE TRADITION
CERAFEL, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3140322
Date de dépôt :
07/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2022
ECHALOTES DE TRADITION de CERAFEL

Présentation de la marque ECHALOTES DE TRADITION

Déposée le 7 janvier 2002 par l'association loi 1901 CERAFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECHALOTES DE TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 CERAFEL domicilié(e) 8 rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ECHALOTES DE TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECHALOTES DE TRADITION est expirée depuis le 7 janvier 2022.

CERAFEL a également déposé les autres marques suivantes : GUME , FASTOCHE , BRICOLO , DYNAMINE LA CAROTTE , CHOUCHOU LE CHOU-FLEUR , MELIE LA SALADE , CARLATE LA TOMATE , Échalotes Traditionnelles , PRUNETTE , LA ROUTE DES PRINCES


CERAFEL, Association régie par la loi de 1901 - 8 rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03

Inscription le 22 avril 2008 - Concession de licence n°472922 - Publication au BOPI 2008-04-22

Inscription le 4 décembre 2007 - Concession de licence n°466302 - Publication au BOPI 2007-12-04

Inscription le 15 février 2006 - Concession de licence n°428402 - Publication au BOPI 2006-02-15

Inscription le 24 avril 2006 - Concession de licence n°432456 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 20 octobre 2006 - Concession de licence n°442837 - Publication au BOPI 2006-10-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Inscription le 11 décembre 2003 - Concession de licence n°383370 - Publication au BOPI 2003-12-11

Inscription le 21 novembre 2005 - Concession de licence n°422571 - Publication au BOPI 2005-11-21

Inscription le 18 décembre 2003 - Concession de licence n°383762 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription le 18 décembre 2003 - Concession de licence n°383763 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription le 18 décembre 2003 - Concession de licence n°383764 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription le 18 décembre 2003 - Concession de licence n°383735 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription le 18 décembre 2003 - Concession de licence n°383734 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription le 18 décembre 2003 - Concession de licence n°383731 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription le 18 décembre 2003 - Concession de licence n°383732 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription le 18 décembre 2003 - Concession de licence n°383733 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription le 25 mars 2004 - Concession de licence n°389547 - Publication au BOPI 2004-03-25

Inscription le 25 mars 2004 - Concession de licence n°389548 - Publication au BOPI 2004-03-25

Inscription le 25 mars 2004 - Concession de licence n°389552 - Publication au BOPI 2004-03-25

Inscription le 21 décembre 2004 - Concession de licence n°404445 - Publication au BOPI 2004-12-21

Inscription le 28 juillet 2005 - Concession de licence n°415967 - Publication au BOPI 2005-07-28

Inscription le 27 septembre 2005 - Concession de licence n°418811 - Publication au BOPI 2005-09-27

Inscription le 25 mars 2004 - Concession de licence n°389551 - Publication au BOPI 2004-03-25

Inscription le 25 mars 2004 - Concession de licence n°389549 - Publication au BOPI 2004-03-25

Inscription le 25 mars 2004 - Concession de licence n°389550 - Publication au BOPI 2004-03-25

Inscription le 28 juillet 2005 - Concession de licence n°415968 - Publication au BOPI 2005-07-28

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2012 n°2490342 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-30

Légumes frais.