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Marques déposées par l'association loi 1901 CERAFEL
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ALLITOU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALLITOU
CERAFEL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4365872
Date de dépôt :
02/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2027
ALLITOU de CERAFEL

Présentation de la marque ALLITOU

Déposée par voie électronique le 2 juin 2017 par l'association loi 1901 CERAFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 CERAFEL domicilié(e) 8 rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - Saint-Martin-des-Champs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA ET ASSOCIES, Mme. Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - Paris - France.

La marque ALLITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLITOU arrivera à expiration en date du 2 juin 2027.

CERAFEL a également déposé les autres marques suivantes : GUME , FASTOCHE , BRICOLO , DYNAMINE LA CAROTTE , CHOUCHOU LE CHOU-FLEUR , MELIE LA SALADE , CARLATE LA TOMATE , Échalotes Traditionnelles , PRUNETTE , LA ROUTE DES PRINCES


CERAFEL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 8 rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - Saint-Martin-des-Champs - France


CASALONGA ET ASSOCIES, Mme. Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits et surgelés ; ail, oignons, échalotes conservés, séchés, cuits, surgelés ; viande, poisson et gibier ; extraits de viande ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées, où le lait prédomine ;

Aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnement ; condiments ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; mélanges pour assaisonnement ;

Fruits et légumes frais ; ail, oignons, échalotes frais ; produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.