Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAJORQUE
CEPPARO SA

Numéro de dépôt :
3166774
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2012
MAJORQUE de CEPPARO

Présentation de la marque MAJORQUE

Déposée le 27 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) CEPPARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAJORQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEPPARO domicilié(e) Société Anonyme, Courtejarre,47260 VERTEUIL D'AGENAIS - 47260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEPPARO SA domicilié(e) VANNEYRE Jean-Marie,47260 VERTEUIL D'AGENAIS - 47260 - France.

La marque MAJORQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAJORQUE est expirée depuis le 27 mai 2012.

CEPPARO a également déposé les autres marques suivantes : CHALEUR D'AUJOURD'HUI , VELOCE , CHALEUR DU LOGIS , DIRECT USINE , MANTOR , CONFORELEC , CONFORT-ECO , CHALEUR ET CONFORT , Eco Confort , STRAC


CEPPARO SA - Société Anonyme, Courtejarre,47260 VERTEUIL D'AGENAIS - 47260 - France


CEPPARO SA - VANNEYRE Jean-Marie,47260 VERTEUIL D'AGENAIS - 47260 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Inscription le 14 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410930 - Publication au BOPI 2005-04-14

Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination n°414222 - Publication au BOPI 2005-06-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Appareils de chauffage et de climatisation.