Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VANCEPO
CEPOVETT, Société par Actions Simplifiée
VANNEUVILLE ET FILS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93478304
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2023

Présentation de la marque VANCEPO

Déposée le 23 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPOVETT et la Société par Action Simplifiée (SAS) VANNEUVILLE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VANCEPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPOVETT domicilié(e) 150 ancienne route de Beaujeu - 69400 - GLEIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société par Action Simplifiée (SAS) VANNEUVILLE ET FILS domicilié(e) 29 chemin de Capite - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VANCEPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VANCEPO est expirée depuis le 23 juillet 2023.

CEPOVETT a également déposé les autres marques suivantes : LE POPULAIRE C EST MIEUX , 290 , 746 , 729 , Notre métier, habiller le vôtre , MERCURE , CS , LE CEDRE , S T K , MERCURE


CEPOVETT, Société par Actions Simplifiée - 150 ancienne route de Beaujeu - 69400 - GLEIZE - France - SIREN 7

VANNEUVILLE ET FILS, Société par Actions Simplifiée - 29 chemin de Capite - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France - SIREN 3


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2003 n°2238136 - Publication au BOPI 2003-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Renouvellement sans limitation le 26 février 2013 n°2522770 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-26

Inscription le 8 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°598178 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

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