Marque enregistrée - Marque en vigueur

RECYCLOVETT RECYCLED CLOTHING
CEPOVETT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4311006
Date de dépôt :
28/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2026
RECYCLOVETT RECYCLED CLOTHING de CEPOVETT

Présentation de la marque RECYCLOVETT RECYCLED CLOTHING

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPOVETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RECYCLOVETT RECYCLED CLOTHING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPOVETT domicilié(e) 150 ancienne route de Beaujeu - 69400 - GLEIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RECYCLOVETT RECYCLED CLOTHING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311006.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYCLOVETT RECYCLED CLOTHING arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.

CEPOVETT a également déposé les autres marques suivantes : LE POPULAIRE C EST MIEUX , 290 , 746 , 729 , VANCEPO , Notre métier, habiller le vôtre , MERCURE , CS , LE CEDRE , S T K


CEPOVETT, Société par Actions Simplifiée - 150 ancienne route de Beaujeu - 69400 - GLEIZE - France - SIREN 775644867


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Vêtements, notamment vêtements professionnels ;

Recyclage de vêtements, traitement et transformation de vêtements à des fins de recyclage, recyclage de vêtements afin de récupérer de la matière pour produire des fibres synthétiques.