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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEPOVETT
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446
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

446
CEPOVETT S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94517809
Date de dépôt :
22/04/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2004

Présentation de la marque 446

Déposée le 22 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) CEPOVETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 446 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEPOVETT domicilié(e) 150 ancienne route de Beaujeu GLEIZE, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque 446 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 446 est expirée depuis le 22 avril 2004.

CEPOVETT a également déposé les autres marques suivantes : LE POPULAIRE C EST MIEUX , 290 , 746 , 729 , VANCEPO , Notre métier, habiller le vôtre , MERCURE , CS , LE CEDRE , S T K


CEPOVETT S.A. Société Anonyme - 150 ancienne route de Beaujeu GLEIZE, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 775644867


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Vêtements, chaussures, chapellerie