Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT MAURICE
CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
4020452
Date de dépôt :
17/07/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
17/07/2023
SAINT MAURICE de CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE

Présentation de la marque SAINT MAURICE

Déposée le 17 juillet 2013 par la société CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SAINT MAURICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la société CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE domicilié(e) CD 40 A Plumecoq - 51530 - CHOUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 611 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque SAINT MAURICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT MAURICE est expirée depuis le 17 juillet 2023.

CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE DE NANTHEUIL , N. FEUILLATTE , X PLORATION BY NICOLAS FEUILLATTE , ONE FOUR , (Marque figurative) , SAINT MAURICE , SAINT MAURICE , ENCHANTMENT AWAITS , PALME D'OR , NICOLAS FEUILLATTE RESERVE EXCLUSIVE


CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, Union de coopératives agricoles - CD 40 A Plumecoq - 51530 - CHOUILLY - France - SIREN 775611924


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).