Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY SPIRIT
CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3916598
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/04/2022
CITY SPIRIT de CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE

Présentation de la marque CITY SPIRIT

Déposée le 27 avril 2012 par la société CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CITY SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la société CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE domicilié(e) C.D. 40 A Plumecoq - 51530 - Chouilly - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 611 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque CITY SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY SPIRIT est expirée depuis le 27 avril 2022.

CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE DE NANTHEUIL , N. FEUILLATTE , X PLORATION BY NICOLAS FEUILLATTE , ONE FOUR , (Marque figurative) , SAINT MAURICE , SAINT MAURICE , ENCHANTMENT AWAITS , PALME D'OR , NICOLAS FEUILLATTE RESERVE EXCLUSIVE


CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, Union de coopératives agricoles - C.D. 40 A Plumecoq - 51530 - Chouilly - France - SIREN 775611924


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).