Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIMISCOPE
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, établissement français reconnu d'utilité publique, régi par la loi 48.1228 du 22 juillet 1948, 52, avenue Félix-Louat, 60304 SENLIS CEDEX.

Numéro de dépôt :
1290516
Date de dépôt :
23/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1994

Présentation de la marque OPTIMISCOPE

Déposée le 23 novembre 1984 par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPTIMISCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, établissement français reconnu d'utilité publique, régi par la loi 48.1228 du 22 juillet 1948, 52, avenue Félix-Louat, 60304 SENLIS CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FEDIT-LORIOT. - France.

La marque OPTIMISCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIMISCOPE est expirée depuis le 23 novembre 1994.

CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES a également déposé les autres marques suivantes : DIACPOT , INTAC , CA.ST.OR , CADOR , COMPACOLOR , RIV3D , MECAFUTURE-FR , RDV DE LA MÉCANIQUE , PV FEA , CAPROR C2 CAPROR C3 CAPROR C4 CAPROR C5 CAPROR C6 CAPROR C7 CAPROR C8


CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, établissement français reconnu d'utilité publique, régi par la loi 48.1228 du 22 juillet 1948, 52, avenue Félix-Louat, 60304 SENLIS CEDEX. - France


SA FEDIT-LORIOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Appareil de mesure notamment de photoélasticimétrie;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;machines parlantes;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;appareils automatiques déclenchés par l'intoduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.