CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, Centre Technique Industriel régi par les dispositions des articles L342-1 à L342-13 du Code de la Recherche FEDERATION DES INDUSTRIES MECANIQUES, Syndicat professionnel régi par la Loi du 21 mars 1884
Numéro de dépôt :
3512622
Date de dépôt :
10/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2027
Présentation de la marque MECAFUTURE-FR
Déposée le 10 juillet 2007 par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES et FEDERATION DES INDUSTRIES MECANIQUESTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MECAFUTURE-FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-33 du 17 août 2007.
Les déposants sont CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, Centre Technique Industriel régi par les dispositions des articles L342-1 à L342-13 du Code de la Recherche domicilié(e) 52, avenue Félix Louat - 60300 - SENLIS - France et FEDERATION DES INDUSTRIES MECANIQUESTODO domicilié(e) 39-41 rue Louis Blanc - 92038 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque MECAFUTURE-FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, Centre Technique Industriel régi par les dispositions des articles L342-1 à L342-13 du Code de la Recherche - 52, avenue Félix Louat - 60300 - SENLIS - France
FEDERATION DES INDUSTRIES MECANIQUES, Syndicat professionnel régi par la Loi du 21 mars 1884 - 39-41 rue Louis Blanc - 92038 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27
Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-42
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2017 n°2646204 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-12
Logiciels (programmes enregistrés) ; disques optiques ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; films (pellicules) impressionnés ; diapositives ; bandes vidéo ;
