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Marques déposées par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES (Centre Technique Industriel régi par la Loi No 48-1228 du 22/07/1948
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CST-CETIM CONTROLE SPATIO-TEMPOREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CST-CETIM CONTROLE SPATIO-TEMPOREL
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES (Centre Technique Industriel régi par la Loi No 48-1228 du 22/07/1948)

Numéro de dépôt :
3135491
Date de dépôt :
06/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2011
CST-CETIM CONTROLE SPATIO-TEMPOREL de CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES (Centre Technique Industriel régi par la Loi No 48-1228 du 22/07/1948

Présentation de la marque CST-CETIM CONTROLE SPATIO-TEMPOREL

Déposée le 6 décembre 2001 par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES (Centre Technique Industriel régi par la Loi No 48-1228 du 22/07/1948 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CST-CETIM CONTROLE SPATIO-TEMPOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES (Centre Technique Industriel régi par la Loi No 48-1228 du 22/07/1948), domicilié(e) 52, Avenue Felix Louat, 60300 SENLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque CST-CETIM CONTROLE SPATIO-TEMPOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CST-CETIM CONTROLE SPATIO-TEMPOREL est expirée depuis le 6 décembre 2011.

CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES (Centre Technique Industriel régi par la Loi No 48-1228 du 22/07/1948 a également déposé les autres marques suivantes : DIACPOT , INTAC , CA.ST.OR , CADOR , COMPACOLOR , RIV3D , MECAFUTURE-FR , RDV DE LA MÉCANIQUE , PV FEA , CAPROR C2 CAPROR C3 CAPROR C4 CAPROR C5 CAPROR C6 CAPROR C7 CAPROR C8


CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES (Centre Technique Industriel régi par la Loi No 48-1228 du 22/07/1948) - 52, Avenue Felix Louat, 60300 SENLIS - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Essais de matériaux et expertises (travaux d'Ingénieurs), à savoir services d'analyse du comportement d'une structure lors d'un essai sous pression suivi par émission acoustique.