Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPACOLOR
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES CETIM

Numéro de dépôt :
1008889
Date de dépôt :
14/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMPACOLOR

Déposée le 14 février 1977 par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES CETIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMPACOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES CETIM domicilié(e) (Etablissement reconnu d'utilité publique régi par la loi de 1948, 12.28 du 22 juillet 1948), 52 avenue Félix-Louat 60300 Senlis. - France.

La marque COMPACOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque COMPACOLOR est expirée depuis le 14 février 1987.

CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES CETIM a également déposé les autres marques suivantes : DIACPOT , INTAC , CA.ST.OR , CADOR , COMPACOLOR , RIV3D , CAPROR C2 CAPROR C3 CAPROR C4 CAPROR C5 CAPROR C6 CAPROR C7 CAPROR C8 , DEVIGAM , DEPAC , DIACPOT


CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES CETIM - (Etablissement reconnu d'utilité publique régi par la loi de 1948, 12.28 du 22 juillet 1948), 52 avenue Félix-Louat 60300 Senlis. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs et, plus particulièrement, un comparateur à discordance de couleurs.