Marque enregistrée - Marque en vigueur

CETIM COBRA
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, Centre Technique Industriel régi par les dispositions des art. L342-1 à L342-13 Code de la Recherche

Numéro de dépôt :
4349317
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2027
CETIM COBRA de CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES

Présentation de la marque CETIM COBRA

Déposée par voie électronique le 27 mars 2017 par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CETIM COBRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, Centre Technique Industriel régi par les dispositions des art. L342-1 à L342-13 Code de la Recherche domicilié(e) 52 avenue Félix Louat - 60300 - SENLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. Olivier BINOUX domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CETIM COBRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETIM COBRA arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.

CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES a également déposé les autres marques suivantes : OME Outils Métiers pour l'Emboutissage , KELOUTIL , LeanetWorks , RDV DE LA MÉCANIQUE , PV FEA , QSP Quilted Stratum Process , QSD Quilted Stratum Design , MECAFUTURE-FR , CLEANMECA , MECATEX


CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, Centre Technique Industriel régi par les dispositions des art. L342-1 à L342-13 Code de la Recherche - 52 avenue Félix Louat - 60300 - SENLIS - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. Olivier BINOUX - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Logiciels enregistrés.