Centre Technique de l'Industrie du Décolletage, Centre Technique Industriel selon la loi du 22/07/1948 YLAN TECHNOLOGIE, SARL
Numéro de dépôt :
3713933
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/02/2020
Présentation de la marque SimUsinage
Déposée le 18 février 2010 par Centre Technique de l'Industrie du Décolletage et la Société à Responsabilité Limité (SARL) YLAN TECHNOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « SimUsinage »
Les déposants sont Centre Technique de l'Industrie du Décolletage, Centre Technique Industriel selon la loi du 22/07/1948 domicilié(e) 750, avenue de Colomby BP 65 - 74301 - CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) YLAN TECHNOLOGIE domicilié(e) 8 Avenue de Genève - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Technique de l'Industrie du Décolletage domicilié(e) 750, avenue de Colomby BP 65 - 74301 - CLUSES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre Technique de l'Industrie du Décolletage, Centre Technique Industriel selon la loi du 22/07/1948 - 750, avenue de Colomby BP 65 - 74301 - CLUSES - France - SIREN 7
YLAN TECHNOLOGIE, SARL - 8 Avenue de Genève - 74000 - ANNECY - France - SIREN 4
Centre Technique de l'Industrie du Décolletage - 750, avenue de Colomby BP 65 - 74301 - CLUSES - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Inscription le 14 juin 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°550879 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14
Inscription le 27 juin 2011 - Changement d'adresse n°551912 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Inscription le 9 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°653574 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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