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Marques déposées par la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT
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Sustainable Building Alliance
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sustainable Building Alliance
CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3591855
Date de dépôt :
31/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2028
Sustainable Building Alliance de CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT

Présentation de la marque Sustainable Building Alliance

Déposée le 31 juillet 2008 par la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sustainable Building Alliance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-36 du 5 septembre 2008.

Le déposant est la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT domicilié(e) 84 AVENUE JEAN JAURÈS - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 229 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIRD & BIRD AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) 20 rue de la Villette, Le Bonnel, 69328 LYON Cedex 03 - France.

La marque Sustainable Building Alliance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3591855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sustainable Building Alliance arrivera à expiration en date du 31 juillet 2028.

CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUALIRESIDENCE(S) , Démarche QUALIRESIDENCE(S) , ECO € , PASS INNOVATION , elodie , UPEC , FIT , Bati CCTP , ,


CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 84 AVENUE JEAN JAURÈS - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France - SIREN 775688229


BIRD & BIRD AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle - 20 rue de la Villette, Le Bonnel, 69328 LYON Cedex 03 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Renouvellement sans limitation le 8 août 2018 n°2690270 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-08

Etudes et travaux d'ingénieurs ; recherches techniques concernant l'impact sur l'environnement de la construction et de l'utilisation des bâtiments ; expertise (travaux d'ingénieurs) pour la mise au point d'indicateurs pour évaluer les performances et les qualités des bâtiments et des zones urbanisées en relation avec la protection de l'environnement et le développement durable.