(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 mars 2006 par la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-16 du 21 avril 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3416858.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 16 mars 2026.
CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2016 n°2620403 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-08