Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACOUBAT SOUND
CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT., Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3717506
Date de dépôt :
02/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2030
ACOUBAT SOUND de CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT

Présentation de la marque ACOUBAT SOUND

Déposée le 2 mars 2010 par la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOUBAT SOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-14 du 9 avril 2010.

Le déposant est la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT domicilié(e) 84 AVENUE JEAN JAURÈS, 77420 CHAMPS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 229 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme Henry-Mayer Estelle domicilié(e) 20 rue de la Villette, Le Bonnel, 69328 Lyon cedex 03 - France.

La marque ACOUBAT SOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3717506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACOUBAT SOUND arrivera à expiration en date du 2 mars 2030.

CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUALIRESIDENCE(S) , Démarche QUALIRESIDENCE(S) , ECO € , Sustainable Building Alliance , PASS INNOVATION , elodie , UPEC , FIT , Bati CCTP ,


CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT., Etablissement public à caractère industriel et commercial - 84 AVENUE JEAN JAURÈS, 77420 CHAMPS-SUR-MARNE - France - SIREN 775688229


Bird & Bird AARPI, Mme Henry-Mayer Estelle - 20 rue de la Villette, Le Bonnel, 69328 Lyon cedex 03 - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2020 n°2749245 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-27

Programmes d'ordinateurs enregistrés ; disques optiques compacts ;

Produits de l'imprimerie livres, journaux, brochures ;

Informations en matière de construction ;

Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;

Publication de livres, journaux, brochures ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ;

Conception, développement et maintenance de logiciels.