Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLOC PROGRAMME S.C.A.P.I.N.
Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P.) Etablissement Public à autonomie financière

Numéro de dépôt :
94511594
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2004

Présentation de la marque BLOC PROGRAMME S.C.A.P.I.N.

Déposée le 16 mars 1994 par la société Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P.) Etablissement Public à autonomie financière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLOC PROGRAMME S.C.A.P.I.N. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la société Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P.) Etablissement Public à autonomie financière domicilié(e) Allée de la Citadelle, 34064 MONTPELLIER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 400 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRDP - France.

La marque BLOC PROGRAMME S.C.A.P.I.N. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLOC PROGRAMME S.C.A.P.I.N. est expirée depuis le 16 mars 2004.

Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P.) Etablissement Public à autonomie financière a également déposé les autres marques suivantes : ARGOS NUMERO ZERO , BASECOLE , ECOSTAT , EDUDOC , AMI Autoformation Multimédia par l'informatique , Overseas Impressions , L'USAGER COMMUNICANT , Portitalia , TELENOTES , DÉFIS-LOIRE SCEREN-CRDP ACADEMIE D'ORLEANS-TOURS


Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P.) Etablissement Public à autonomie financière - Allée de la Citadelle, 34064 MONTPELLIER CEDEX - France - SIREN 183400001


CRDP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Production multi-média thématique: - édition d'un livre fournissant des documentations complémentaires aux films sur le théâtre. - Productions audiovisuelles sur le théâtre . vidéogrammes . diapositives - éditions de didacticiels sur le théâtre (programmation sur ordinateurs) - filmage sur bandes vidéos sur le théâtre

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.