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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Centre National des Expositions et Concours Agricoles (CENECA
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MEDAILLE MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE L'ALIMENTATION CONCOURS GENERAL AGRICOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDAILLE MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE L'ALIMENTATION CONCOURS GENERAL AGRICOLE
Centre National des Expositions et Concours Agricoles (CENECA), Société Anonyme d'Economie Mixte
Etat Français représenté par le Ministère en charge de l'Agriculture, Etat Français

Numéro de dépôt :
3840973
Date de dépôt :
23/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2021
MEDAILLE MINISTERE DE L\'AGRICULTURE ET DE L\'ALIMENTATION CONCOURS GENERAL AGRICOLE de Centre National des Expositions et Concours Agricoles (CENECA

Présentation de la marque MEDAILLE MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE L'ALIMENTATION CONCOURS GENERAL AGRICOLE

Déposée par voie électronique le 23 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) Centre National des Expositions et Concours Agricoles (CENECA et Etat Français représenté par le Ministère en charge de l'Agriculture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEDAILLE MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE L'ALIMENTATION CONCOURS GENERAL AGRICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Centre National des Expositions et Concours Agricoles (CENECA domicilié(e) 9 avenue Georges V - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 et Etat Français représenté par le Ministère en charge de l'Agriculture, Etat Français domicilié(e) 78 rue de Varenne - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, W & S SELARL domicilié(e) 25 avenue Marceau - CS31621 - 75773 - PARIS CEDEX 16 - France.

La marque MEDAILLE MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE L'ALIMENTATION CONCOURS GENERAL AGRICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 29 30 31 32 33 35 38 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDAILLE MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE L'ALIMENTATION CONCOURS GENERAL AGRICOLE est expirée depuis le 23 juin 2021.

Centre National des Expositions et Concours Agricoles (CENECA a également déposé les autres marques suivantes : FARMEXPO, Le Rendez-Vous des Professionnels de l'Elevage , Le Mondial de l'Equitation , SALON INTERNATIONAL DE L'AGRICULTURE ALLEZ A L'ESSENTIEL , La Nuit du Cheval , CENECA , SALON INTERNATIONAL DE L AGRICULTURE , World Arabian Horse Championship , LA PAUSE LAIT! , La semaine de l'agriculture française , Festival du Cheval en Fête


Centre National des Expositions et Concours Agricoles (CENECA), Société Anonyme d'Economie Mixte - 9 avenue Georges V - 75008 - PARIS - France - SIREN 6

Etat Français représenté par le Ministère en charge de l'Agriculture, Etat Français - 78 rue de Varenne - 75007 - PARIS - France


W & S SELARL - 25 avenue Marceau - CS31621 - 75773 - PARIS CEDEX 16 - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 4 août 2011 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°555218 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 19 novembre 2020 - Marque collective simple n°801987 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-19

Médailles en métaux précieux, médaillons en métaux précieux, insignes en métaux précieux ;

Photographies, clichés, affiches, dépliants, livres, publications, brochures, autocollants, médaillons et collerettes (médaillons) autocollants. ;

Viande, poisson, volaille, découpes de volaille et gibier ; conserves de viande ou de poisson, conserves, en particulier foies gras ; charcuterie ; salaisons ; viandes et poissons fumés ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et autres produits laitiers, beurre, crème, fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; crustacés (non vivants), huitres ; olives et produits oléicoles. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz ; pain, pâtisserie et confiserie ; miel, hydromels ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates, vanille ; épices, piment d'Espelette ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries. ;

Animaux vivants, bovins, ovins, caprins, porcins, équins et canins ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs et autres boissons non alcoolisées. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools) ; vins, vins de liqueur ; spiritueux ; liqueurs, eaux de vie, rhums, punchs. ;

Publicité et affaires ; Organisation de foires, d'expositions à but commercial ou de publicité ; systématisation de données dans un fichier central ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux pour les consommateurs, présentation de produits sur tous supports, y compris Internet, pour la vente au détail ; services de vente au détail de produits du terroir français, transformés (distillés ou fermentés) ou non par tous moyens, y compris par Internet. ;

Mise à disposition par Internet d'informations relatives aux animaux et aux produits du terroir français, transformés (distillés ou fermentés) ou non, d'informations relatives à l'organisation d'expositions, concours et foires ; communications ; télécommunications. ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs. ;

Services d 'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.