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Marques déposées par Centre National d'Enseignement à Distance
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Au service de la continuité pédagogique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Au service de la continuité pédagogique
Centre National d'Enseignement à Distance

Numéro de dépôt :
4624498
Date de dépôt :
13/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2030
Au service de la continuité pédagogique de Centre National d\'Enseignement à Distance

Présentation de la marque Au service de la continuité pédagogique

Déposée par voie électronique le 13 février 2020 par Centre National d'Enseignement à Distance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Au service de la continuité pédagogique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est Centre National d'Enseignement à Distance domicilié(e) 2 Boulevard Nicéphore Niépce - 86963 - Futuroscope Chasseneuil Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre National d'Enseignement à Distance, Monsieur Antoine Villard domicilié(e) 2 Boulevard Nicéphore Niépce - 86963 - Futuroscope Chasseneuil Cedex - France.

La marque Au service de la continuité pédagogique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au service de la continuité pédagogique arrivera à expiration en date du 13 février 2030.

Centre National d'Enseignement à Distance a également déposé les autres marques suivantes : PROFeSI , CANEGE , @TOUT CNED , Campus Forse Forse , EIFAD , English Yourself , program'cours , CNED , Ma CLASSE à la maison COLLEGE UN SERVICE CNED ACADEMIE NUMERIQUE ,


Centre National d'Enseignement à Distance - 2 Boulevard Nicéphore Niépce - 86963 - Futuroscope Chasseneuil Cedex - France


Centre National d'Enseignement à Distance, Monsieur Antoine Villard - 2 Boulevard Nicéphore Niépce - 86963 - Futuroscope Chasseneuil Cedex - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Appareils et instruments scientifiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; livres ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.