Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCHA OBSERVATOIRE CIDIL DE L'HARMONIE ALIMENTAIRE
CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATIONS LAITIERES CIDIL

Numéro de dépôt :
3150328
Date de dépôt :
26/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2012
OCHA OBSERVATOIRE CIDIL DE L\'HARMONIE ALIMENTAIRE de CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D\'INFORMATIONS LAITIERES CIDIL

Présentation de la marque OCHA OBSERVATOIRE CIDIL DE L'HARMONIE ALIMENTAIRE

Déposée le 26 février 2002 par la société CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATIONS LAITIERES CIDIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCHA OBSERVATOIRE CIDIL DE L'HARMONIE ALIMENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la société CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATIONS LAITIERES CIDIL domicilié(e) 42 Rue de Châteaudun,75314 PARIS - 75314 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 397 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque OCHA OBSERVATOIRE CIDIL DE L'HARMONIE ALIMENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCHA OBSERVATOIRE CIDIL DE L'HARMONIE ALIMENTAIRE est expirée depuis le 26 février 2012.

CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATIONS LAITIERES CIDIL a également déposé les autres marques suivantes : POT DE VACHE , PURES SENSATIONS CHOCO , LE LAIT LA VIE , La belle vie Label lait , CIDINOV , "LA PROTEINE BLANCHE : LE LAIT ET LES PRODUITS LAITIERS" , TERRE D'ELEVAGE LA PASSION DES METIERS , NUTRIPID , PEAU DE VACHE , "LA PROTEINE BLEUE : LE POISSON"


CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATIONS LAITIERES CIDIL - 42 Rue de Châteaudun,75314 PARIS - 75314 - France - SIREN 322397647


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Inscription le 15 février 2010 - Transmission totale de propriété n°521015 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-02-15

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine ; Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; Emplâtres, matériels pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides ; Eaux thermales, eaux à usage médical, gommes à usage médical, substances nutritives pour micro-organismes. Papiers, cartons, papier et carton d'emballage, essuie-mains en papier, Produits de l'imprimerie ; Articles de reliures ; livres ; périodiques ; manuels ; magazines ; formulaires ; journaux ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades) ; épices ; glaces à rafraîchir. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour les tiers. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Import-export ; Mise à jour de documents publicitaires, études de marchés, sondages d'opinion, recrutement, systématisation de données dans un fichier central, recherche d'information sur des tiers dans des fichiers informatiques. Organisations de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour les tiers ; gérance administrative de lieux d'exposition ; services d'abonnements de journaux. Location de distributeurs automatiques. Télécommunications ; Agences de presse et d'information ; Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, Transmission d'informations par téléscripteur, transmissions de messages télégrammes. Communication par terminaux d'ordinateurs ; Communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; Informations en matière de télécommunication ; Services de fourniture d'accès à un réseau informatique. Education et divertissement ; Education, formation et divertissements. Activités sportives et culturelles. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues ; Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de spectacles, de films ; Agences pour artistes ; Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours, en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publications de livres, journaux, périodiques. Clubs de santé (mise en forme) . Jeux d'argent. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Services de reporters. Services juridiques ; Recherche scientifique et industrielle, à savoir recherche et développement de nouveaux produits, recherches biologiques, en bactériologie, en chimie ; recherches techniques, recherches scientifiques à buts médicaux ; Expertises (travaux d'ingénieurs) , consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, en matière financière et en matière de sécurité, établissement de plans (construction) ; Essais de matériaux ; Laboratoires d'essais ; Location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données ; Conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; conseils en construction ; Consultations en matière d'ordinateurs, d'informatique ; Programmation d'ordinateurs, location d'ordinateurs ; Gérance de droits d'auteurs. Recherche technique. Services de stylisme ; Services d'informations météorologiques. Recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels ; services d'authentification et de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; Location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications ; Informations en matière d'informatique appliquée aux télécommunications. Services de restauration (alimentation) : hébergement temporaire : réservation d'hôtels ; réservation de pensions ; hôtellerie ; crèches d'enfants ; pouponnières ; maison de retraite ; maison de vacances ; maison de repos et de convalescence.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.