Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIDILAIT
CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERES CIDIL société anonyme

Numéro de dépôt :
3301624
Date de dépôt :
06/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2014
CIDILAIT de CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D\'INFORMATION LAITIERES CIDIL

Présentation de la marque CIDILAIT

Déposée le 6 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERES CIDIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIDILAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERES CIDIL domicilié(e) 42 rue de Chateaudun,75314 PARIS CEDEX 09 - 75314 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 397 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque CIDILAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301624.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIDILAIT est expirée depuis le 6 juillet 2014.

CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERES CIDIL a également déposé les autres marques suivantes : POT DE VACHE , PURES SENSATIONS CHOCO , LE LAIT LA VIE , La belle vie Label lait , CIDINOV , "LA PROTEINE BLANCHE : LE LAIT ET LES PRODUITS LAITIERS" , TERRE D'ELEVAGE LA PASSION DES METIERS , NUTRIPID , PEAU DE VACHE , "LA PROTEINE BLEUE : LE POISSON"


CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERES CIDIL société anonyme - 42 rue de Chateaudun,75314 PARIS CEDEX 09 - 75314 - France - SIREN 322397647


CABINET Marc SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Inscription le 15 février 2010 - Transmission totale de propriété n°521015 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-02-15

Produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, brochures, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; caractères d'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles, films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; sacs, sachets, pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; calendriers muraux, cartes postales, affiches ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; agendas ; stylos. Mets, consommés, associant d'une part du lait ou des produits laitiers et d'autre part de la viande, ou du poisson, ou de la volaille ou des gibiers ou des extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; sauces à salade, conserves ; fromages, yaourts, crèmes (produits laitiers) ; beurre. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain patisserie et confiserie, glaces comestibles : miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauce (à l'exception des sauces à salades) ; épices, glaces à rafraichir ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; boissons lactées à base de chocolat, de thé, de café ; bouillies alimentaires à base de lait ; riz au lait. Publicité, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; conseil en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques, conseil en stratégie des affaires, promotion des ventes pour des tiers ; télépromotion avec offre de vente ; abonnements à des journaux pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de lieux d'expositions à buts commercial ou de publicité ; organisations de concours à buts commerciaux ou de publicités ; sélection et étude de personnel par procédé psychotechnique ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits à base de lait dans des magasins, permettant aux consommateurs de les voir ; présentation de catalogues sur des sites électroniques ; travaux de recherches publicitaires et économiques, tous ces services ayant trait à la promotion du lait et des produits laitiers. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agence de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision ; télédiffusion, services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, de télégrammes, d'images assistées par ordinateur ; émissions télévisées ; diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes, et de phonogrammes, communications par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, tous ces servies ayant trait à la promotion du lait et des produits laitiers. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; rédaction de scénario ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; services d'auteurs et de créations d'œuvres artistiques de chorégraphies ; services de composition musicales ; services d'interprètes ; orchestres ; services de reporters, publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires) ; services de publications de ligne, tous ces services ayant trait à la promotion du lait et des produits laitiers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.