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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE INTERNATIONAL D'ENSEIGNEMENT PETANQUE
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KIT PETANQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

KIT PETANQUE
CENTRE INTERNATIONAL D'ENSEIGNEMENT PETANQUE Association Loi 1901 représentée par Monsieur Claude RALUY
FEDERATION INTERNATIONALE DE PETANQUE ET DE JEU PROVENCAL représentée par Monsieur Claude AZEMA

Numéro de dépôt :
3402609
Date de dépôt :
04/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2016
KIT PETANQUE de CENTRE INTERNATIONAL D\'ENSEIGNEMENT PETANQUE

Présentation de la marque KIT PETANQUE

Déposée le 4 janvier 2006 par l'association loi 1901 CENTRE INTERNATIONAL D'ENSEIGNEMENT PETANQUE et FEDERATION INTERNATIONALE DE PETANQUE ET DE JEU PROVENCAL représentée par Monsieur Claude AZEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIT PETANQUE »

Les déposants sont l'association loi 1901 CENTRE INTERNATIONAL D'ENSEIGNEMENT PETANQUE domicilié(e) 56 rue des Treilles,89140 SERGINES - 89140 - France et FEDERATION INTERNATIONALE DE PETANQUE ET DE JEU PROVENCAL représentée par Monsieur Claude AZEMA domicilié(e) 13 rue Trigance,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude RALUY domicilié(e) 56 rue des Treilles,89140 SERGINES - 89140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT PETANQUE est expirée depuis le 4 janvier 2016.

CENTRE INTERNATIONAL D'ENSEIGNEMENT PETANQUE a également déposé les autres marques suivantes : C.I.E.P. CENTRE INTERNATIONAL D'ENSEIGNEMENT PETANQUE , C.I.E.P. , CENTRE INTERNATIONAL D'ENSEIGNEMENT PETANQUE , CENTRE INTERNATIONAL D'ENSEIGNEMENT PETANQUE


CENTRE INTERNATIONAL D'ENSEIGNEMENT PETANQUE Association Loi 1901 représentée par Monsieur Claude RALUY - 56 rue des Treilles,89140 SERGINES - 89140 - France

FEDERATION INTERNATIONALE DE PETANQUE ET DE JEU PROVENCAL représentée par Monsieur Claude AZEMA - 13 rue Trigance,13002 MARSEILLE - 13002 - France


Monsieur Claude RALUY - 56 rue des Treilles,89140 SERGINES - 89140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; jeux de cartes ou de table.Education ; formation ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services et loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.