Déposée le 13 avril 2004 par l'association loi 1901 CENTRE HISTORIQUE MINIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « MÉMOIRES DE GAILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-21 du 21 mai 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE HISTORIQUE MINIER domicilié(e) FOSSE DELLOYE, BP 39,59287 LEWARDE - 59287 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 726 211 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DANIEL MIO PRESIDENT CENTRE HISTORIQUE MINIER domicilié(e) FOSSE DELLOYE, BP 39,59287 LEWARDE - 59287 - France.
La marque MÉMOIRES DE GAILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE HISTORIQUE MINIER ASSOCIATION LOI 1901 - FOSSE DELLOYE, BP 39,59287 LEWARDE - 59287 - France - SIREN 328726211
MONSIEUR DANIEL MIO PRESIDENT CENTRE HISTORIQUE MINIER - FOSSE DELLOYE, BP 39,59287 LEWARDE - 59287 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
Publication de livres (publication de textes autres que textes publicitaires). Livres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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