Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEP "CENTRE EUROPEEN DU PATRIMOINE"
CENTRE FRANCAIS DU PATRIMOINE, Société Anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3207895
Date de dépôt :
04/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2013
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Présentation de la marque CEP "CENTRE EUROPEEN DU PATRIMOINE"

Déposée le 4 février 2003 par la Société Anonyme (SA) CENTRE FRANCAIS DU PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEP "CENTRE EUROPEEN DU PATRIMOINE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE FRANCAIS DU PATRIMOINE domicilié(e) 45, rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 202 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque CEP "CENTRE EUROPEEN DU PATRIMOINE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEP "CENTRE EUROPEEN DU PATRIMOINE" est expirée depuis le 4 février 2013.

CENTRE FRANCAIS DU PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : CPIA CONSEIL PATRIMONIAL INDEPENDANT AGREE , PRYMATYS Multivision , CSP + CONTRAT DE SERVICES AUX PROFESSIONNELS DU PATRIMOINE , CONSEIL INDEPENDANT EN STRATEGIE PATRIMONIALE CISP , CENTRE FRANCAIS DU PATRIMOINE , CFP CENTRE FRANCAIS DU PATRIMOINE , CIP « CENTRE INTERNATIONAL DU PATRIMOINE » , CFP CENTRE FRANCAIS DU PATRIMOINE , SCRIPTURA L'EXPRESSION DE VOTRE PATRIMOINE , PRYMATYS Intégral


CENTRE FRANCAIS DU PATRIMOINE, Société Anonyme à Conseil d'administration - 45, rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 332202423


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Conseils en organisation et direction des affaires, services d'approvisionnement pour des tiers, à savoir : achats de produits financiers, de produits monétaires ou de produits d'assurance pour d'autres entreprises, gestion de fichiers informatiques, étude et recherche de marché. Gestion des affaires commerciales concernant le patrimoine de tiers ; gestion de fichiers informatiques ; aide administrative à la direction des affaires concernant la gestion de patrimoine. Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; services de communications électroniques ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs ; surveillance, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traités par ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; services de diffusion d'informations par voie éléctronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; transmissions de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse. Services d'enseignement et d'éducation ; édition et prêt d'œuvres audiovisuelles ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires relatifs à la gestion du patrimoine ; cours donnés dans le cadre de séminaires relatifs à la gestion du patrimoine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.