Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Villa Cavrois
CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Etablissement public

Numéro de dépôt :
4321630
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Villa Cavrois de CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX

Présentation de la marque Villa Cavrois

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2016 par la société CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Villa Cavrois »

Le déposant est la société CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX domicilié(e) 62 RUE SAINT-ANTOINE - 75186 - PARIS CEDEX 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme. SARAH DENIZET domicilié(e) 62 RUE SAINT-ANTOINE - 75186 - PARIS CEDEX 04 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX a également déposé les autres marques suivantes : REGARDS BANQUE D'IMAGES DES MONUMENTS , Château d'Azay-le-Rideau , FORUM DES LOISIRS CULTURELS MUSEES, MONUMENTS … DE PARIS ET D'ILE-DE-FRANCE , HMMM , Confident hm hôtel de la marine , MONUMENTAL , MONUM , MONUM , EDITION DES PATRIMOINES , Sainte-Chapelle de Paris


CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Etablissement public - 62 RUE SAINT-ANTOINE - 75186 - PARIS CEDEX 04 - France - SIREN 180046013


CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme. SARAH DENIZET - 62 RUE SAINT-ANTOINE - 75186 - PARIS CEDEX 04 - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 10 août 2018 - Rejet total n°730900 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.