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Marques déposées par la société CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX
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EDITIONS DU PATRIMOINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EDITIONS DU PATRIMOINE
CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF

Numéro de dépôt :
3552803
Date de dépôt :
31/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2028
EDITIONS DU PATRIMOINE de CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX

Présentation de la marque EDITIONS DU PATRIMOINE

Déposée le 31 janvier 2008 par la société CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDITIONS DU PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-10 du 7 mars 2008.

Le déposant est la société CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX domicilié(e) 62 RUE SAINT-ANTOINE - 75186 - PARIS CEDEX 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme DENIZET SARAH domicilié(e) 62 RUE SAINT-ANTOINE - 75186 - PARIS CEDEX 04 - France.

La marque EDITIONS DU PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3552803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EDITIONS DU PATRIMOINE arrivera à expiration en date du 31 janvier 2028.

CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX a également déposé les autres marques suivantes : REGARDS BANQUE D'IMAGES DES MONUMENTS , Château d'Azay-le-Rideau , FORUM DES LOISIRS CULTURELS MUSEES, MONUMENTS … DE PARIS ET D'ILE-DE-FRANCE , HMMM , Confident hm hôtel de la marine , MONUMENTAL , MONUM , MONUM , EDITION DES PATRIMOINES , Sainte-Chapelle de Paris


CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF - 62 RUE SAINT-ANTOINE - 75186 - PARIS CEDEX 04 - France - SIREN 180046013


CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme DENIZET SARAH - 62 RUE SAINT-ANTOINE - 75186 - PARIS CEDEX 04 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2018 n°2669280 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-16

Disques compacts audio vidéo, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, photographiques, numériques, magnétiques, disques acoustiques ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux et disques audio numérique, jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur gérés ou non sur Internet. Disques optiques compacts (CD Rom), cassettes vidéo, vidéo disques – DVD. Publications électroniques.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tubes en carton, gommes à effacer ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, catalogues d'exposition, guides touristiques, cartes postales, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Statuettes en papier mâché.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations et d'images contenues dans des banques de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.

Education ; formation ; publication et édition de livres, revues, guides touristiques, de catalogues d'exposition ; formation de guides et de conférenciers ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements artistiques, de jeux, d'ateliers à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisir ou éducatifs ; organisation d'expositions, de visites commentées, de conférences, et de colloques à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisirs ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; éditions de publications, de photographies, de documents audiovisuels et de tous objets se rapportant au patrimoine. Reportage photographique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeable. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissements.