Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Ateliers de Boulogne
Centre de Sécurité Alliance Automobile – CS2A, Société à Responsabilité Limitée
ATELIER GALLIENI, Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4025456
Date de dépôt :
19/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/08/2023
Les Ateliers de Boulogne de Centre de Sécurité Alliance Automobile – CS2A

Présentation de la marque Les Ateliers de Boulogne

Déposée le 19 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre de Sécurité Alliance Automobile – CS2A et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER GALLIENI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Ateliers de Boulogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre de Sécurité Alliance Automobile – CS2A domicilié(e) 21/23 Rue de Silly - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER GALLIENI domicilié(e) 195 rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel et Goyard – W & G, M. Wetzel Pierre domicilié(e) 76 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque Les Ateliers de Boulogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025456.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ateliers de Boulogne est expirée depuis le 19 août 2023.

Centre de Sécurité Alliance Automobile – CS2A a également déposé les autres marques suivantes : LAB


Centre de Sécurité Alliance Automobile – CS2A, Société à Responsabilité Limitée - 21/23 Rue de Silly - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 3

ATELIER GALLIENI, Société à responsabilité Limitée - 195 rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 5


Wetzel et Goyard – W & G, M. Wetzel Pierre - 76 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Errata de la publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Véhicules terrestres à moteur neuf ou d'occasion ; appareils de locomotion par terre ; amortisseurs de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appuis-tête pour sièges de véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, camionnettes, fourgonnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-chocs de véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de véhicules, voitures de sport, tracteurs, traîneaux (véhicules), voitures de tramways, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules ; véhicules de locomotion par terre ; voitures, voitures à propulsion hybride thermique et électrique ; cycles, bi ;

Gestion administrative de lieux d'expositions ; présentation au public, par tous moyens, en vue de leur vente au détail et vente au détail de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, châssis et carrosseries pour automobiles, accouplements et courroies de transmission pour véhicules terrestres, boîtes de vitesses, amortisseurs, barres de torsion, chaînes motrices, convertisseurs de couple, garnitures de freins, tous ces produits étant destinés à des véhicules terrestres, roues, pneumatiques, chaines et clous pour pneumatiques, jantes et enjoliveurs, tous ces produits étant destinés à des véhicules terrestres, sièges, housses de sièges et appuie-têtes, pare soleils, tous ces produits étant destinés à des véhicules terrestres, pare brises, vitres, rétroviseurs pour véhicules terrestres, volants et ceintures de sécurité pour sièges d'automobiles, capotes et housses pour véhicules terrestres, porte bagages et porte bicyclettes pour automobiles, peintures et produits pour l'entretien de carrosserie de véhicules, huiles et graisses pour moteurs, batteries ;

Services de garagistes et de carrossiers à savoir installation d'équipements sur des véhicules automobiles, cycles, bicyclettes, motoscooters, motocycles et tricycles, entretien, réparation, nettoyage, restauration de véhicules automobiles, cycles, bicyclettes, motoscooters, motocycles et tricycles ; installation, entretien et réparation de parties de châssis et carrosseries de véhicules ; rechapage de pneus ; stations service (remplissage en carburant et entretien) ; assistance en cas de panne de véhicules automobiles (réparation), cycles, bicyclettes, motoscooters, motocycles et tricycles (réparation) ; installation de dispositifs d'alarme sur des véhicules ; installation de systèmes multimédia sur des véhicules ; installation et réparation de matériel de téléphonie et de télécommunication à bord de véhicules automobiles, travaux de peinture pour des véhicules automobiles, cycles, bicyclettes, motoscooters, motocycles et tricycles ;

Location de véhicules et d'emplacement de stationnement, assistance en cas de pannes de véhicules automobiles (remorquage) ;

Contrôle technique de véhicules automobiles ainsi que leurs remorques et semi-remorques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de contrôle technique de véhicules automobiles ; recherches et expertises techniques en mécanique ; expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de sécurité des véhicules automobiles ; services de diagnostic pour véhicules automobiles ainsi qu'à leurs remorques et semi-remorques à savoir contrôle technique de ces véhicules et détection de l'origine des pannes ; consultations en matière de sécurité, essais de matériaux, expertises, à savoir en matière de sécurité automobile ; programmation pour ordinateurs. Elaboration [conception], installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels destinés au contrôle technique de véhicules automobiles ainsi qu'à leurs remorques et semi-remorques.