Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STONEPHONE
Centre d'Etudes des Signaux et Systèmes SARL

Numéro de dépôt :
95595409
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2005

Présentation de la marque STONEPHONE

Déposée le 27 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre d'Etudes des Signaux et Systèmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STONEPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre d'Etudes des Signaux et Systèmes domicilié(e) Parc Tertiaire Valgora Bâtiment C, 83160 LA VALETTE-DU-VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 715 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe LEVEQUE - France.

La marque STONEPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595409.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STONEPHONE est expirée depuis le 27 octobre 2005.

Centre d'Etudes des Signaux et Systèmes a également déposé les autres marques suivantes : CAILLOUPHONE , SNOWPHONE , AQUAPHONE


Centre d'Etudes des Signaux et Systèmes SARL - Parc Tertiaire Valgora Bâtiment C, 83160 LA VALETTE-DU-VAR - France - SIREN 382715985


Monsieur Christophe LEVEQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Appareil scientifique d'écoute et de contrôle des phénomènes naturels