CENTRE d'ACCUEIL UNIVERSEL, Association déclarée Force Jeune France, Association déclarée
Numéro de dépôt :
3961277
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/11/2022
Présentation de la marque FJF PROD MUSIC
Déposée le 9 novembre 2012 par l'association loi 1901 CENTRE d'ACCUEIL UNIVERSEL et l'association loi 1901 Force Jeune France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « FJF PROD MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Les déposants sont l'association loi 1901 CENTRE d'ACCUEIL UNIVERSEL domicilié(e) 254 Rue Faubourg Saint Martin - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et l'association loi 1901 Force Jeune France domicilié(e) 254 Rue Faubourg Saint Martin - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE d'ACCUEIL UNIVERSEL domicilié(e) 254 Rue Faubourg Saint Martin - 75010 - PARIS - France.
La marque FJF PROD MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961277.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE d'ACCUEIL UNIVERSEL, Association déclarée - 254 Rue Faubourg Saint Martin - 75010 - PARIS - France - SIREN 4
Force Jeune France, Association déclarée - 254 Rue Faubourg Saint Martin - 75010 - PARIS - France
CENTRE d'ACCUEIL UNIVERSEL - 254 Rue Faubourg Saint Martin - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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