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Marques déposées par la société CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
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GRAINS NOBLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINS NOBLES
CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC

Numéro de dépôt :
3812043
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2021
GRAINS NOBLES de CENTIFOLIA BIO PAR NATURE

Présentation de la marque GRAINS NOBLES

Déposée par voie électronique le 7 mars 2011 par la société CENTIFOLIA BIO PAR NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAINS NOBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la société CENTIFOLIA BIO PAR NATURE domicilié(e) 18 PA DE L'ESTUAIRE - 56190 - ARZAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 486 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTIFOLIA BIO PAR NATURE domicilié(e) 18 PA DE L'ESTUAIRE - 56190 - ARZAL - France.

La marque GRAINS NOBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINS NOBLES est expirée depuis le 7 mars 2021.

CENTIFOLIA BIO PAR NATURE a également déposé les autres marques suivantes : BIO VITIS , BIO VITIS , NECTAR DE VIGNE , GENEREUSE DES VIGNES , Généreuse des vignes , SARMENT D'ECLAT , BIO VITIS , rosée des vignes , Moût de raisin légéreté , SOMMEIL DES VIGNES


CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC - 18 PA DE L'ESTUAIRE - 56190 - ARZAL - France - SIREN 478486020


CENTIFOLIA BIO PAR NATURE - 18 PA DE L'ESTUAIRE - 56190 - ARZAL - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 21 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558565 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Inscription le 6 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563813 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.