CEMTAC BV (Société organisée selon la Loi Néerlandaise)
Numéro de dépôt :
1492798
Date de dépôt :
10/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/1998
Présentation de la marque CEMPANEL
Déposée le 10 mai 1988 par CEMTAC BV (Société organisée selon la Loi Néerlandaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CEMPANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CEMTAC BV (Société organisée selon la Loi Néerlandaise) domicilié(e) Postbus 378, NL-7500 AJ ENSCHEDE (Pays-Bas). - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.
La marque CEMPANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEMTAC BV (Société organisée selon la Loi Néerlandaise) - Postbus 378, NL-7500 AJ ENSCHEDE (Pays-Bas). - Pays-Bas
CABINET ORES. - France
Inscription le 18 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240282 - Publication au BOPI 1997-07-18
Papier, carton et produits en ces matières dans la mesure où ils sont compris dans la Classe 16, à savoir serviettes de toilette en papier, serviettes de table en papier, papier-filtre, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, langes en papier, récipients d'emballage, sachets ou sacs d'emballage;produits de l'imprimerie;articles pour reliures, à savoir fils pour reliures, toile pour reliures et autres matières textiles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques;matériel pour les artistes, à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), sous forme de produits de l'imprimerie, de jeux, d'animaux et de plantes naturalisés, de modèles géologiques, de globes, d'instruments de dessin pour tableaux muraux;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres Classes), à savoir sous forme d'enveloppes, de sacs, de sachets et de pellicules;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;carrelages pour murs et sols, plaques de fibres de bois agglomérées à l'aide de ciment;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits dans la mesure où ils sont compris dans la Classe 20 en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir moulures pour cadres de tableaux, tringles à rideaux, chevilles, caisses, palettes de transport, tonneaux et robinets, échalas, manches d'outils, bobines de fils, cintres pour vêtements, pinces à linge, objets d'art, objets d'ornement, récipients de transport, réservoirs, rivets, écrous, clous, enseignes, garnitures de meubles, de fenêtres et de portes, crochets de rideaux, stores d'intérieur à lamelles, housses à vêtements, fermetures de bouteilles, baguettes d'espaliers.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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