ATAV
Présentation de la marque ATAV
Déposée le 18 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATAV est expirée depuis le 18 décembre 2020.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2000 n°2187052 - Publication au BOPI 2000-12-05
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2010 n°2454397 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02