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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMP FRANCE
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ATAV
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATAV
CEMP FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1633660
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2020
ATAV de CEMP FRANCE

Présentation de la marque ATAV

Déposée le 18 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMP FRANCE domicilié(e) 6 Avenue Victor Hugo - 27320 - NONANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 999 701 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque ATAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATAV est expirée depuis le 18 décembre 2020.


CEMP FRANCE, Société par actions simplifiée - 6 Avenue Victor Hugo - 27320 - NONANCOURT - France - SIREN 310999701


CABINET MADEUF - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2000 n°2187052 - Publication au BOPI 2000-12-05

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2010 n°2454397 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Appareils et instruments scientifiques, électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, moteurs électriques, moteurs électriques anti-déflagrants et motoréducteurs