Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Merveil'oeufs
CEMOI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3854131
Date de dépôt :
23/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2021
Merveil\'oeufs de CEMOI

Présentation de la marque Merveil'oeufs

Déposée par voie électronique le 23 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Merveil'oeufs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France.

La marque Merveil'oeufs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Merveil'oeufs est expirée depuis le 23 août 2021.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036


Cabinet LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, pâte à tartiner, confitures, compotes, lait et produits laitiers. ;

Chocolat, succédané du chocolat, pâte à tartiner au chocolat, cacao, sauces et sirops à base de cacao ou de chocolat ; boissons à base de cacao ou de chocolat, confiseries, sucre ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, préparation pour gâteaux, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse.