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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CEMOI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3955357
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2022
Marque en couleurs, figurative de CEMOI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955357.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 octobre 2022.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, pâte à tartiner, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ;

Chocolat, succédané du chocolat, pâte à tartiner au chocolat, cacao, sauces et sirops à base de cacao ou de chocolat ; boissons à base de cacao ou de chocolat, confiseries, sucre ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, préparation pour gâteaux, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse. Café, thé, riz ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces condiments ; épices ; glace à rafraichir ; gâteaux, boissons à base de thé, de café, de cacao, de chocolat et leurs succédanés ; gommes à mâcher non à usage médical.