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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEMA
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CHAMONIX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMONIX
CEMA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1293936
Date de dépôt :
28/03/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2013

Présentation de la marque CHAMONIX

Déposée le 28 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) CEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMONIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEMA domicilié(e) 64 Rue des Ravennes,59910 BONDUES (dossier no 2253300) - 59910 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 139 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2253300) - 75009 - France.

La marque CHAMONIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque CHAMONIX est expirée depuis le 26 novembre 2013.

CEMA a également déposé les autres marques suivantes : STAR , LE CHOLESTEROL, Pensez-y autrement , OMNIA , A. M. c o , CLIN D' , MARJOLAINE , MELBA , REX , GERBE D'OR , RITA


CEMA, Société anonyme - 64 Rue des Ravennes,59910 BONDUES (dossier no 2253300) - 59910 - France - SIREN 321139008


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2253300) - 75009 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Renouvellement sans limitation n°2031307 - Publication au BOPI 1994-17

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2003 n°2253300 - Publication au BOPI 2003-11-26

Inscription le 18 mai 2005 - Changement de dénomination n°421465 - Publication au BOPI 2005-05-18

Inscription le 18 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°421463 - Publication au BOPI 2005-05-18

Inscription le 21 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173763 - Publication au BOPI 1994-06-21

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180073 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de nature juridique n°325474 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription - Renonciation partielle n°13597 - Publication au BOPI

Inscription le 15 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°507514 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-06-15

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus", et gibier extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.