Déposée le 10 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEM PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASALI BALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEM PARIS domicilié(e) 43, rue de Maubeuge,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 397 711 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry Cayot CEM PARIS SARL domicilié(e) 43, rue de Maubeuge,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque ASALI BALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASALI BALI est expirée depuis le 10 mai 2014.
CEM PARIS a également déposé les autres marques suivantes : LADÉCO
CEM PARIS SARL - 43, rue de Maubeuge,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 380397711
Thierry Cayot CEM PARIS SARL - 43, rue de Maubeuge,75009 PARIS - 75009 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51
Inscription le 15 novembre 2004 - Rejet partiel n°402737 - Publication au BOPI 2004-11-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27
Inscription le 4 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°454789 - Publication au BOPI 2007-06-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Inscription le 6 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531425 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Meubles, glaces (miroirs), cadres.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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