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Marques déposées par la société CELLIER DES ST ETIENNE
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DOMAINE DU PINSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PINSON
CELLIER DES ST ETIENNE, SCA

Numéro de dépôt :
3118305
Date de dépôt :
28/08/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2021

Présentation de la marque DOMAINE DU PINSON

Déposée le 28 août 2001 par la société CELLIER DES ST ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU PINSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la société CELLIER DES ST ETIENNE domicilié(e) RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - ST ETIENNE DES OULLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DES ST ETIENNE domicilié(e) RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - ST ETIENNE DES OULLIERES - France.

La marque DOMAINE DU PINSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU PINSON est expirée depuis le 28 août 2021.

CELLIER DES ST ETIENNE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MANDRIN , DOMAINE DES BARGES , CHÂTEAU DU MANDARIN , DOMAINE DES ALLUETS , DOMAINE DU GRAND LARGE , DOMAINE D'ORPHEE , DOMAINE DU PLATEAU DES PIERRES


CELLIER DES ST ETIENNE, SCA - RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - ST ETIENNE DES OULLIERES - France - SIREN 301165049


CELLIER DES ST ETIENNE - RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - ST ETIENNE DES OULLIERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2011 n°2473691 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-21

Boissons alcooliques à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie. Vins d'appellation d'origine contrôlée Brouilly, Beaujolais, Beaujolais villages et côte de Brouilly provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine du pinson.