Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MANDARIN
CELLIER des SAINT ETIENNE SOCIETE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3118307
Date de dépôt :
28/08/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2011

Présentation de la marque DOMAINE DU MANDARIN

Déposée le 28 août 2001 par la société CELLIER des SAINT ETIENNE SOCIETE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU MANDARIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la société CELLIER des SAINT ETIENNE SOCIETE COOPERATIVE domicilié(e) Rue du Beaujolais, 69460 St ETIENNE DES OULLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER des SAINT ETIENNE - France.

La marque DOMAINE DU MANDARIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MANDARIN est expirée depuis le 28 août 2011.


CELLIER des SAINT ETIENNE SOCIETE COOPERATIVE - Rue du Beaujolais, 69460 St ETIENNE DES OULLIERES - France - SIREN 301165049


CELLIER des SAINT ETIENNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Boissons alcooliques à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie. Vins d'appellation d'origine contrôlée Brouilly, Beaujolais, Beaujolais villages et côte de Brouilly provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine du mandarin.