Déposée le 25 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CULTUREC* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIO FRANCE domicilié(e) 21 rue Blanqui - 93400 - SAINT-OUEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 25 rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque CULTUREC* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922563.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELIO FRANCE, Société par actions simplifiée - 21 rue Blanqui - 93400 - SAINT-OUEN - France
IDEAMARQUES - 25 rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables et tablettes numériques) ; publications électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; cartes codées et/ou plastifiées magnétiques à usage commercial ; serveur vocal et multimédia ;
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; dépliants, prospectus, imprimés, brochures, manuels, catalogues, catalogues de vente par correspondance et à distance, magazines, périodiques, journaux ; affiches ; photographies ; albums, agendas, calendriers, cartes postales et cartes de voeux y compris cartes de voeux musicales ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs et boites pour l'emballage, en papier, carton, cartes de fidélité plastifiées non magnétiques ;
Publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité en ligne sur l'Internet y compris sur l'Internet mobile ; mise en place de dispositifs d'affichages promotionnels sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; publications de textes publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; communications publicitaires et promotionnelles par tout média ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ;
Communication par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des plateformes sur l'Internet ainsi que sur l'Internet mobile ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de données par voie télématique ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ; diffusion d'informations par voie électronique et informatique ; transmission de messages, d'images et de son assistée par ordinateur ; diffusion d'informations par voie électronique, notamment via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; messagerie et courriers électroniques et informatiques ; services de téléchargement de données numérisées en ligne et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs.
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