Déposée par voie électronique le 4 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CELIO OPEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIO FRANCE domicilié(e) 21 rue Blanqui - 93406 - Saint-Ouen Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 334 856 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.
La marque CELIO OPEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELIO FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 21 rue Blanqui - 93406 - Saint-Ouen Cedex - France - SIREN 313334856
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; disques compacts (audio-vidéo) ; DVD ; cartes à puce, cartes magnétiques, cartes de crédit, cartes de fidélité, cartes de réduction, l'ensemble de ces cartes étant utilisables sur des réseaux de communications informatiques de type Internet ; puces (circuits intégrés) ; clés USB ; fichiers de musique téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ; logiciel (programmes enregistrés) ; bases de données, banques de données textuelles et sonores, banques d'images ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ;
Papier ; carton ; catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), publications imprimées ; imprimés ; cartes de fidélité en papier ou en carton ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; sachets (enveloppes, pochettes), sacs (enveloppes, pochettes) et feuilles en papier pour l'emballage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; animation commerciale sur lieux de vente ; promotion des produits ; organisation de foires, de salons, de forums, de congrès, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; regroupement pour le compte de tiers de produits à savoir vêtements, chaussures, chapellerie, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; services de vente au détail ou en gros de produits, à savoir les articles précités ; services d`abonnement à un programme de fidélité ;
Affaires financières, monétaires et bancaires ; services de financement ; informations financières et bancaires ; crédit, assurances, agences de crédit, services de cartes de crédit, services de cartes de débit ; services de crédit ; services de prêt (finances) ; émission de cartes de crédit ; émission de carte de débit ; émission de cartes de fidélité (service financier) ; émission de chèques cadeaux et de cartes cadeaux prépayés ; services de cartes de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; services de cartes et de chèques de paiement prépayés et de cartes de crédit pré financées destinés à être remis en cadeau à des tiers ; parrainage financier services de paiement par cartes de fidélité ; organisation d`opérations proposant des avantages financiers obtenus au moyen de cartes de fidélité, de cartes de réduction et autres cartes ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; parrainage financier ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélités ; services de financement encadrés dans un programme de fidélité.
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