Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERCIER PUGET Architecte
Céline MERCIER

Numéro de dépôt :
3735252
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2020
MERCIER PUGET Architecte de Céline MERCIER

Présentation de la marque MERCIER PUGET Architecte

Déposée par voie électronique le 4 mai 2010 par Céline MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MERCIER PUGET Architecte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est Céline MERCIER domicilié(e) 2 rue madame de Sanzillon - 92110 - Clichy-la-Garenne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Céline MERCIER domicilié(e) 2 rue madame de Sanzillon - 92110 - Clichy-la-Garenne - France.

La marque MERCIER PUGET Architecte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCIER PUGET Architecte est expirée depuis le 4 mai 2020.


Céline MERCIER - 2 rue madame de Sanzillon - 92110 - Clichy-la-Garenne - France


Céline MERCIER - 2 rue madame de Sanzillon - 92110 - Clichy-la-Garenne - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure.