VAL DES MOINES
Présentation de la marque VAL DES MOINES
Déposée le 27 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VAL DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VAL DES MOINES arrivera à expiration en date du 27 février 2027.
CELIA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2006 n°2329890 - Publication au BOPI 2006-12-20
Renouvellement sans limitation n°2081738 - Publication au BOPI 1997-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31
Inscription - Changement de dénomination n°27491 - Publication au BOPI
Inscription le 14 décembre 2005 - Concession de licence n°424337 - Publication au BOPI 2005-12-14
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2017 n°2637284 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-13