Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL FAUCON
CELIA

Numéro de dépôt :
1341818
Date de dépôt :
07/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2006

Présentation de la marque ROYAL FAUCON

Déposée le 7 février 1986 par la société CELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL FAUCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CELIA domicilié(e) La Chaussée aux Moines, 53400 CRAON (dossier no 2059157) - France et immatriculée sous le numéro RCS 556 150 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2059157) - France.

La marque ROYAL FAUCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL FAUCON est expirée depuis le 7 février 2006.

CELIA a également déposé les autres marques suivantes : BON APPETIT , BEURRE DE BARATTE CELIA , CELIA , L'AIGUEFOU , CELIA SAVEUR MINCEUR , LE BARATTE DE CHAUSSÉE AUX MOINES , DEVELOP , CHAUSSEE AUX MOINES CELIA , SLAIMA , CELIA DEGUSTATION


CELIA - La Chaussée aux Moines, 53400 CRAON (dossier no 2059157) - France - SIREN 556150050


APPLIMA S.A. - (dossier no 2059157) - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 1995 n°2059157 - Publication au BOPI 1995-12-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Inscription le 3 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398716 - Publication au BOPI 2004-09-03

Inscription le 1 juin 1992 - Transmission de propriété n°64554 - Publication au BOPI 1992-06-01

Inscription le 1 juin 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°64553 - Publication au BOPI 1992-06-01

Beurre, fromages et tous produits laitiers.