CELIA, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
1510354
Date de dépôt :
24/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2029
Présentation de la marque CHAUSSÉE AUX MOINES
Déposée le 24 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAUSSÉE AUX MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIA domicilié(e) La Chaussée aux Moines - 53400 - CRAON - France et immatriculée sous le numéro RCS 556 150 050 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque CHAUSSÉE AUX MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELIA, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - La Chaussée aux Moines - 53400 - CRAON - France - SIREN 556150050
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2009 n°2395687 - Publication au BOPI 2009-01-23
Renouvellement sans limitation n°2133506 - Publication au BOPI 1999-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498382 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2019 n°2703620 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-18
Beurre, fromages, produits laitiers et dérivés du lait ou contenant du lait. Substances alimentaires pour les animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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