Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEGEDUR
/
COMPOSANTS 3E
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOSANTS 3E
CEGEDUR, Société de Transformation de l'Aluminium Pechiney, société anonyme, 23 Rue Balzac, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1322299
Date de dépôt :
05/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/1995

Présentation de la marque COMPOSANTS 3E

Déposée le 5 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CEGEDUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPOSANTS 3E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEGEDUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque COMPOSANTS 3E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSANTS 3E est expirée depuis le 5 septembre 1995.

CEGEDUR a également déposé les autres marques suivantes : ALUSYSTEM , INOXIDAL , POLINOX , AIL , ALUMIG , AVIATUBE , ARIAL , ISALU , CP 312 , CP 775


CEGEDUR, Société de Transformation de l'Aluminium Pechiney, société anonyme, 23 Rue Balzac, 75008 PARIS. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Inscription - Concession de licence n°26857 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°22993 - Publication au BOPI

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques. Panneaux, panneaux isolants.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.