Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAL
CEGEDUR, SOCIETE DE TRANSFORMATION DE L'ALUMINIUM PECHINEY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1354480
Date de dépôt :
12/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/1996

Présentation de la marque COMPAL

Déposée le 12 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) CEGEDUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEGEDUR domicilié(e) 23, rue Balzac, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque COMPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAL est expirée depuis le 12 mai 1996.

CEGEDUR a également déposé les autres marques suivantes : ALUSYSTEM , INOXIDAL , POLINOX , AIL , ALUMIG , AVIATUBE , ARIAL , ISALU , CP 312 , CP 775


CEGEDUR, SOCIETE DE TRANSFORMATION DE L'ALUMINIUM PECHINEY, société anonyme - 23, rue Balzac, 75008 PARIS. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Métaux communs et leurs alliages;alliages d'aluminium, matériaux de construction métallique;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;moules métalliques pour la fonderie.Machines et équipement permettant la récupération de l'aluminium liquide contenu dans les crasses chaudes de fonderie;machines de fonderie.Services de traitement de matériaux;traitement de métaux; traitement de l'aluminium liquide contenu dans les crasses chaudes de fonderie et transformation en alliages.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.