Déposée le 28 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) CEGEDIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Pasrel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEGEDIM domicilié(e) 127-137 rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 422 622 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.
La marque Pasrel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEGEDIM, société anonyme - 127-137 rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 350422622
BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour l'émission, l'enregistrement ou la reproduction de son ou d'images ; appareils de télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement d'informations ou de données ; matériel de transmission de messages ; ordinateurs pour le traitement de données et de textes ; logiciels ;
Gestion de fichiers informatiques ; compilation de renseignements ; comptabilité ; établissement de relevés de compte ; préparation de feuilles de paie ; tenue de livres ; surveillance et traitement de données, de signaux et d'informations traités par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication ;
Affaires financières, monétaires, bancaires ; informations financières ; opérations financières, opérations monétaires, vérification des chèques ; transfert électronique de fonds ; paiement par acomptes ; services fiduciaires ;
Télécommunications ; transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de transmission tels qu'ondes, câbles, satellites et réseau Internet ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traités par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication ; services de transmission d'informations par voie télématique, échange de données informatisées ; services de courrier électronique ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et des banques d'images ;
Conseils et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; programmation pour ordinateurs ; services d'élaboration de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et à des réseaux informatiques mondiaux de télécommunications ; développement de systèmes de communication.
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