Marque enregistrée - Marque en vigueur

4
M. Cédric HOLTZER

Numéro de dépôt :
4381415
Date de dépôt :
04/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2027
4 de Cédric HOLTZER

Présentation de la marque 4

Déposée par voie électronique le 4 août 2017 par monsieur Cédric HOLTZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est monsieur Cédric HOLTZER domicilié(e) 16 Place des Oliviers - 31300 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Mme. Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 arrivera à expiration en date du 4 août 2027.


M. Cédric HOLTZER - 16 Place des Oliviers - 31300 - Toulouse - France


Cabinet Bouchara Avocats, Mme. Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Téléphones ; téléphones mobiles ; téléphones intelligents ; smartphones ; parties constitutives de téléphones mobiles et de smartphones ; accessoires pour téléphones mobiles et smartphones à savoir écouteurs, casques d'écoute, oreillettes d'écouteurs, microphones mains libres, kits mains libres, housses, étuis, coques de protection, pochettes et sacs ; chargeurs de téléphones portables et smartphones ; piles et batteries pour téléphones portables ; socles et stations d'accueil pour la connexion de téléphones portables et smartphones ; supports spécialement conçus pour accueillir des téléphones portables et des smartphones, tablettes numériques, tablettes électroniques et ordinateurs de poche ; supports de bureau pour téléphones mobiles, haut-parleurs, émetteurs radio, adaptateurs audio ; écrans de protection pour dispositifs électroniques mobiles ; films de protection d'écran pour smartphones et tablettes électroniques et haut-parleurs portables ; ordinateurs ; liseuses électroniques ; agendas électroniques ; lecteurs de musique numérique et radios ; stations d'accueil audio ; accessoires pour tablettes numériques et ordinateurs de poche à savoir écouteurs, casques d'écoute, oreillettes d'écouteurs, mains libres, kits mais libres, housses, étuis, coques de protection, pochettes et sacs ; sacoches et protections conçues pour ordinateurs portables, tablettes numériques et téléphones portables ; chargeurs de tablettes numériques et ordinateurs de poche ; piles et batteries pour tablettes numériques et ordinateurs de poche ; socles et stations d'accueil spécialement conçus pour recevoir des tablettes numériques et ordinateurs de poche ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son et des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels et jeux informatiques (y compris logiciels et jeux téléchargeables à partir de l'internet) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes numériques ; présentations de cartes numériques ; lecteurs de cartes mémoire ; cartes réseau ; logiciels de transmission d'informations à des objets connectés ; logiciels pour le fonctionnement d'objets connectés ; logiciels de liaison d'objets connectés à des centre serveurs et bases de données ; logiciels d'interface au web, logiciels de connexion d'objets au web et à des centres serveurs ; logiciels de visualisation et d'accès au web ; logiciels de collection et de stockage d'informations pour le fonctionnement d'objets connectés ; capteurs électroniques de données permettant le fonctionnement d'objets connectés ; logiciels pour la gestion, le traitement et l'analyse d'informations transmises par des objets connectés ; logiciels pour la gestion d'informations de réalité augmentée ; articles de lunetterie, à savoir lunettes (optique), lunettes 3D, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes ; lunettes connectées ; lunettes connectées permettant de recevoir, d'analyser, de traiter et de transmettre des informations par une interface Web ; applications logicielles pour le fonctionnement d'objets connectés ; Lunettes intelligentes ; instruments connectés au Web pour la navigation par satellites ; appareils de télécommunications portables pour la communication, l'analyse, le traitement de données et leur transmission à un centre serveur ; appareils de télécommunication portables au poignet pour la communication, l'analyse, le traitement de données et leur transmission à un centre serveur ; périphériques informatiques portables ; montres intelligentes, montres intelligentes à savoir montres connectées, bracelets et bandes de poignet de montres intelligentes ; Logiciels d'applications ; Logiciel d'application informatique pour smartphones et appareils mobiles ; Logiciel d'application mobile pour créer des programmes personnalisés ; tapis de souris ; lecteurs de codes à barres ; appareils photographiques ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; stylets ; stylos de sauvegarde (informatique) ; Webcam ; caméra Ethernet ; clés de sauvegarde (informatique) ; câbles USB ; musique numérique (téléchargeables) ; sonneries pour téléphones (téléchargeables) ; publications électroniques (chargeables électroniquement) ; connecteurs électriques ; connecteurs électroniques pour dispositifs et claviers électroniques portables, mobiles et numériques ; Logiciels et matériels informatiques dans les domaines de l'impression, de la gestion de l'impression, de la conception, des illustrations graphiques et de la composition, à savoir imprimantes d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ; programmes informatiques utilisés pour manipuler des photographies, images et dessins ; programmes informatiques destinés au traitement des données ; logiciels, appareils et instruments de conception assistée par ordinateur, appareils et instruments de dessin, coloriage et peinture, tous conçus pour être utilisés avec des ordinateurs ;

Services de vente au détail, en gros, par correspondance, en ligne via un site Internet d'objets connectés, de téléphones, téléphones mobiles, téléphones intelligents, smartphones, accessoires pour téléphones mobiles et smartphones à savoir écouteurs, casques d'écoute, oreillettes d'écouteurs, microphones mains libres, kits mains libres, housses, étuis, coques de protection, pochettes et sacs, chargeurs de téléphones portables et smartphones, piles et batteries pour téléphones portables, socles et stations d'accueil pour la connexion de téléphones portables et smartphones, supports spécialement conçus pour accueillir des téléphones portables et des smartphones, tablettes numériques, tablettes électroniques et ordinateurs de poche, supports de bureau pour téléphones mobiles, haut-parleurs, émetteurs radio, adaptateurs audio, écrans de protection pour dispositifs électroniques mobiles, films de protection d'écran pour smartphones et tablettes électroniques et haut-parleurs portables, ordinateurs, liseuses électroniques, agendas électroniques, lecteurs de musique numérique et radios, stations d'accueil audio, accessoires pour tablettes numériques et ordinateurs de poche à savoir écouteurs, casques d'écoute, oreillettes d'écouteurs, mains libres, kits mais libres, housses, étuis, coques de protection, pochettes et sacs, sacoches et protections conçues pour ordinateurs portables, tablettes numériques et téléphones portables, chargeurs de tablettes numériques et ordinateurs de poche, piles et batteries pour tablettes numériques et ordinateurs de poche, socles et stations d'accueil spécialement conçus pour recevoir des tablettes numériques et ordinateurs de poche, appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son et des images, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, cartes à mémoire ou à microprocesseurs, cartes numériques, présentations de cartes numériques, lecteurs de cartes mémoire, cartes réseau, articles de lunetterie, à savoir lunettes (optique), lunettes 3D, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes, lunettes connectées, lunettes connectées permettant de recevoir, d'analyser, de traiter et de transmettre des informations par une interface Web, applications logicielles pour le fonctionnement d'objets connectés, Lunettes intelligentes, instruments connectés au Web pour la navigation par satellites, appareils de télécommunications portables pour la communication, l'analyse, le traitement de données et leur transmission à un centre serveur, appareils de télécommunication portables au poignet pour la communication, l'analyse, le traitement de données et leur transmission à un centre serveur, périphériques informatiques portables, montres intelligentes, montres intelligentes à savoir montres connectées, bracelets et bandes de poignet de montres intelligentes, tapis de souris, lecteurs de codes à barres, appareils photographiques, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), stylets, stylos de sauvegarde (informatique), Webcam, caméra Ethernet, clés de sauvegarde (informatique), clés USB, câbles USB, Jeux, jouets, Unités de jeux électroniques portables, Unités de poche pour jeux électroniques, Jeux et jouets musicaux, Appareils audio (jouets), Jeux musicaux, Jouets électroniques, Jeux informatiques électriques, autres que ceux conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision, Appareils de divertissement électriques et électroniques (automatiques, à prépaiement ou à jetons), Jeux électroniques automatiques, à prépaiement ou à jetons (autres que ceux adaptés à utiliser avec des jouets et des jeux), Machines autonomes de jeux vidéo avec écran intégré, Dispositifs électroniques portables (jouets), Ordinateurs jouets (ne fonctionnant pas), Téléphones mobiles (jouets) (ne fonctionnant pas) ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) d'objets connectés, de téléphones, téléphones mobiles, téléphones intelligents, smartphones, accessoires pour téléphones mobiles et smartphones à savoir écouteurs, casques d'écoute, oreillettes d'écouteurs, microphones mains libres, kits mains libres, housses, étuis, coques de protection, pochettes et sacs, chargeurs de téléphones portables et smartphones, piles et batteries pour téléphones portables, socles et stations d'accueil pour la connexion de téléphones portables et smartphones, supports spécialement conçus pour accueillir des téléphones portables et des smartphones, tablettes numériques, tablettes électroniques et ordinateurs de poche, supports de bureau pour téléphones mobiles, haut-parleurs, émetteurs radio, adaptateurs audio, écrans de protection pour dispositifs électroniques mobiles, films de protection d'écran pour smartphones et tablettes électroniques et haut-parleurs portables, ordinateurs, liseuses électroniques, agendas électroniques, lecteurs de musique numérique et radios, stations d'accueil audio, accessoires pour tablettes numériques et ordinateurs de poche à savoir écouteurs, casques d'écoute, oreillettes d'écouteurs, mains libres, kits mais libres, housses, étuis, coques de protection, pochettes et sacs, sacoches et protections conçues pour ordinateurs portables, tablettes numériques et téléphones portables, chargeurs de tablettes numériques et ordinateurs de poche, piles et batteries pour tablettes numériques et ordinateurs de poche, socles et stations d'accueil spécialement conçus pour recevoir des tablettes numériques et ordinateurs de poche, appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son et des images, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, cartes à mémoire ou à microprocesseurs, cartes numériques, présentations de cartes numériques, lecteurs de cartes mémoire, cartes réseau, articles de lunetterie, à savoir lunettes (optique), lunettes 3D, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes, lunettes connectées, lunettes connectées permettant de recevoir, d'analyser, de traiter et de transmettre des informations par une interface Web, applications logicielles pour le fonctionnement d'objets connectés, Lunettes intelligentes, instruments connectés au Web pour la navigation par satellites, appareils de télécommunications portables pour la communication, l'analyse, le traitement de données et leur transmission à un centre serveur, appareils de télécommunication portables au poignet pour la communication, l'analyse, le traitement de données et leur transmission à un centre serveur, périphériques informatiques portables, montres intelligentes, montres intelligentes à savoir montres connectées, bracelets et bandes de poignet de montres intelligentes, tapis de souris, lecteurs de codes à barres, appareils photographiques, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), stylets, stylos de sauvegarde (informatique), Webcam, caméra Ethernet, clés de sauvegarde (informatique), clés USB, câbles USB, Jeux, jouets, Unités de jeux électroniques portables, Unités de poche pour jeux électroniques, Jeux et jouets musicaux, Appareils audio (jouets), Jeux musicaux, Jouets électroniques, Jeux informatiques électriques, autres que ceux conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision, Appareils de divertissement électriques et électroniques (automatiques, à prépaiement ou à jetons), Jeux électroniques automatiques, à prépaiement ou à jetons (autres que ceux adaptés à utiliser avec des jouets et des jeux), Machines autonomes de jeux vidéo avec écran intégré, Dispositifs électroniques portables (jouets), Ordinateurs jouets (ne fonctionnant pas), Téléphones mobiles (jouets) (ne fonctionnant pas) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément dans des magasins de vente au détail et sur Internet ;

Services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; dessin industriel ; services de dessinateurs pour emballages ; architecture ; décoration intérieure ; évaluations et estimations dans les domaines technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; Services de conception, développement et programmation de logiciels et progiciels pour ordinateurs, appareils de traitement de l'information, tablettes électroniques, téléphones mobiles, appareils photo numériques, consoles de jeux ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de supports techniques à savoir résolutions de problèmes logiciels ; services de conseil et de consultation dans le domaine des logiciels et progiciels ; services de mise à disposition de programmes informatiques, logiciels et progiciels ; location de temps d'accès à une base de données sur ordinateur ; services de partage de fichiers, à savoir hébergement d'un site en ligne dont la technologie permet à l'utilisateur de télécharger vers le serveur et de télécharger des fichiers électroniques ; services d'hébergement d'infrastructures électroniques sous forme de site Internet en ligne ; hébergement de sites informatiques (sites web) ; services de création et entretien de sites web pour des tiers ; location de serveurs web ; consultation en matière de conception et développement de sites web ; applications mobiles et autres plateformes assimilées de communication ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.